Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIPOOL
Numéro de dépôt :
1461215
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/04/1998
Présentation de la marque BATIPOOL
Déposée le 7 avril 1988 par MARCOULET JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BATIPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATIPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPOOL est expirée depuis le 7 avril 1998.
MARCOULET JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39